EQUIP'VILLE
Présentation de la marque EQUIP'VILLE
Déposée le 8 novembre 1982 par NOTO Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « EQUIP'VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque EQUIP'VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIP'VILLE est expirée depuis le 8 novembre 1992.
NOTO Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24